2012 - avr | Contribution de Mme. Corinne LUQUIENS, Secrétaire générale de l’Assemblée et de la Présidence de l’Assemblée nationale française, au débat général sur « Faut-il encadrer les débats en séance publique ? » | Mme. Corinne LUQUIENS (France) | Télécharger |
2012 - avr | Communication de M. Mohammad Kazim MALWAN, Secrétaire général du Sénat Afghan : «Structure et fonction de la Chambre haute : une courte introduction » | M. Mohammad Kazim MALWAN (Afghanistan) | Télécharger |
2012 - avr | Communication de M. Habtamu NINI ABINO,Chef de Secrétariat de la Chambre de la Fédération d’Éthiopie: « Les leçons à tirer de la celebration par la Chambre de la Fédération de la journée de la Constitution éthiopienne 2011 » | M. Habtamu NINI ABINO (Éthiopie) | Télécharger |
2012 - avr | Communication de M. Ibrahim Mohamed IBRAHIM, Secrétaire général de l’Assemblée nationale du Soudan : « Les modalités de gestion des situations post-conflit par le Parlement – le cas du Soudan » | M. Ibrahim Mohamed IBRAHIM (Soudan) | Télécharger |
2012 - avr | Communication de M. Philippe SCHWAB, Secrétaire général du Conseil des États et Secrétaire général adjoint de l'Assemblée fédérale de Suisse: « Démarche stratégique des services du Parlement suisse pour les années 2012 - 2016 » | M. Philippe SCHWAB (Suisse) | Télécharger |
2012 - avr | Contribution de M. Vladimir SVINAREV, Secrétaire général du Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie, au débat général sur « Ce qu'on ne peut pas dire : les limites de la liberté d'expression des parlementaires dans le c | M. Vladimir SVINAREV (Fédération de Russie) | Télécharger |
2012 - avr | Contribution de Dr. V. K. AGNIHOTRI, Secrétaire général du Rajya Sabha d'Inde, au débat général sur « Ce qu'on ne peut pas dire : les limites de la liberté d'expression des parlementaires dans le cadre de leur fonction » | Dr. V. K. AGNIHOTRI (Inde) | Télécharger |
2012 - avr | Contribution de Mme. Claressa SURTEES, Greffier adjoint de la Chambre des Représentants d'Australie au débat général sur « Le traitement des situations d'urgence ou de crise dans l'Hémicycle » | Mme. Claressa SURTEES (Australie) | Télécharger |
2012 - mar | Communication de M. Modibedi Eric PHINDELA, Secrétaire général du Conseil national des provinces d’Afrique du Sud: « Les relations de coopération gouvernementale et intergouvernementale en Afrique du Sud : une analyse » | M. Modibedi Eric PHINDELA (Afrique du Sud) | Télécharger |
2012 - mar | Communication de Mme. Claressa SURTEES, Greffier adjoint de la Chambre des représentants d’Australie: « Le développment d'un nouveau système de production de documents pour le secrétariat de la Chambre de représentants - 1ère phase » | Mme. Claressa SURTEES (Australie) | Télécharger |
2012 - mar | Communication de M. Austin ZVOMA, Secrétaire général du Parlement du Zimbabwe : « La règle sub judice : le Parlement et les tribunaux. Ses implications sur la doctrine de la séparation des pouvoirs » | M. Austin ZVOMA (Zimbabwe) | Télécharger |
2012 - mar | Communication de Mme. Jacqueline BIESHEUVEL-VERMEIJDEN, Secrétaire général de la Chambre des Représentants des États Généraux des Pays-Bas: « Comment apporter un soutien optimal à un parlement en période d'austerité budgétaire? » | Mme. Jacqueline BIESHEUVEL-VERMEIJDEN (Pays-Bas) | Télécharger |
2012 - mar | Contribution de M. Claes MÅRTENSSON, Secrétaire général adjoint du Parlement de Suède, au débat général sur « Le traitement des situations d'urgence ou de crise dans l'Hémicycle » | M. Claes MÅRTENSSON (Suède) | Télécharger |
2012 - mar | Communication de Mme. Yardena MELLER-HOROVITZ, Secrétaire général de la Knesset d’Israël: « Le Centre des Visiteurs de la Knesset - transparence et accessibilité » | Mme. Yardena MELLER-HOROVITZ (Israël) | Télécharger |
2012 - mar | Communication de Dr. V. K. AGNIHOTRI, Secrétaire général du Rajya Sabha d’Inde: « Mise en cause de la responsabilité pénale d'un juge devant le parlement indien » | Dr. V. K. AGNIHOTRI (Inde) | Télécharger |
2012 - mar | Communication de Dr. Ulrich SCHÖLER (Vice-Président de l'ASGP, Secrétaire général adjoint du Bundestag allemand): « Qui, du Président du Bundestag allemand ou des groupes parlementaires, décide du droit à la parole des députés en assemblée plénière? » | Dr. Ulrich SCHÖLER (Allemagne) | Télécharger |
2012 - mar | Contribution de M. Marc BOSC (Président de l'ASGP, Greffier adjoint de la Chambre des Communes de Canada) au débat général sur « Ce qu'on ne peut pas dire : les limites de la liberté d'expression des parlementaires dans le cadre de leur fonction » | M. Marc BOSC (Canada) | Télécharger |
2012 - fév | Formulaire de proposition de communication | | Télécharger |
2011 - déc | Communication de M. Geert HAMILTON, Secrétaire général du Sénat des Pays-Bas: « Le Sénat néerlandais: un parlement sans papier » | M. Geert HAMILTON (Pays-Bas) | Télécharger |
2011 - nov | Annexe à la Communication de M. Ulrich SCHÖLER, Secrétaire Général Adjoint du Bundestag d'Allemagne | M. Ulrich SCHÖLER (Allemagne) | Télécharger |