Communications et contributions individuelles

Année Nom Auteur Fichier
2001 - aoûLa participation de la Suprême Rada (Parlement) dans le travail des organisations parlementaires internationalesMr. Vyacheslav Koval (Ukraine)
2000 - décLes fonctionnaires non-élus du Parlement - le cas du Burkina FasoMr. Prosper Vokouma (Burkina Faso)
2000 - décLa protection sociale des parlementairesMrs. Ponceau (France)
1999 - décLe rôle du/de la secrétaire général(e) dans la gestion des ParlementsMr. Zampetti (Italie)
1997 - décLes immunités des membres de ParlementsMr. Myttenaere (Belgique)
1997 - décLe principe d'autonomie parlementaireMr. Couderc (France)
1996 - décLa position des témoins devant les commissions parlementairesMr. Raval (Philippines)
1995 - décLe rôle du Parlement dans la conduite des relations étrangèresMr. Tiitinen (Finlande)
1995 - décAllocations octroyées aux membres individuels en termes d'indemnité, équipement et personnelMr. Meva'a (Cameroun)
1995 - décLa Commission médiatrice parlementaireMr. Grenfors (Suède)
1995 - décStatuts des groupes parlementairesMr. Madureira (Portugal)Télécharger
1995 - décTélévision et parlementMr. Ollé-Laprune (France)
1995 - décSécurité et accès au ParlementMr. Nys (Belgique)
1994 - décLes rôles respectifs du Gouvernement et de l'opposition dans l'introduction et l'adoption d'une législationMr. Benvenuto (Italie)
Communication de M. Najib EL KHADI, Secrétaire général de la Chambre des représentants du Maroc, sur « la participation des citoyens au processus législatif »M. Najib EL KHADI (Maroc)Télécharger
Communication de Dr İrfan NEZİROĞLU, Secrétaire général de la Grande Assemblée nationale de Turquie : « Les relations publiques des Parlements : le cas du Parlement turc »Dr İrfan NEZİROĞLU (Turquie)Télécharger
CommunicationTélécharger
Contribution de Mme Claressa SURTEES, Greffière adjointe de la Chambre des Représentants d'Australie, sur le débat général sur le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire : un équilibre des pouvoirsMme Claressa SURTEES (Australie)Télécharger