Communications et contributions individuelles

Année Nom Auteur Fichier
2011 - avrCommunication de M. T K VISWANATHAN, Secrétaire général de la Chambre du peuple (Lok Sabha) d’Inde : « Déchéance de mandat de député en raison de nomadisme politique »M. T. K. VISWANATHAN (Inde)Télécharger
2011 - avrCommunication de M. José Pedro MONTERO, Vice-Président de l’ASGP, Secrétaire général de la Chambre des Représentants d’Uruguay : « Le contrôle de l'exécutif par le parlement en Uruguay »M. José Pedro MONTERO (Uruguay)Télécharger
2011 - avrCommunication de M. Ghulam Hassan GRAN, Secrétaire général de la Chambre des représentants d’Afghanistan : « Stratégie quinquennale de la Chambre des représentants d’Afghanistan »M. Ghulam Hassan GRAN (Afghanistan)Télécharger
2011 - avrCommunication de M. Sadettin KALKAN, Secrétaire général de la Grande Assemblée nationale de Turquie : « Le rôle des services parlementaires dans la documentation des travaux législatifs »M. Sadettin KALKAN (Turquie)Télécharger
2011 - avrCommunication de M. KWON Oh Eul, Secrétaire général de l'Assemblée nationale de la République de Corée : « Programmes parlementaires de formation et d’activités externes pour une démocratie plus mûre »M. KWON Oh Eul (République de Corée)Télécharger
2011 - avrContribution de Mme Claressa SURTEES, Greffière adjointe (Bureau) de la Chambre des représentants d’Australie, au débat général sur « Les évènements et tâches inhérents aux fins de sessions et de législature »Mme Claressa SURTEES (Australie)Télécharger
2011 - avrContribution de M. Gheorghe BARBU, Secrétaire général de la Chambre des députés du Parlement de Roumanie, au débat général sur « Le rôle des commissions dans le contrôle parlementaire »M. Gheorghe BARBU (Roumanie)Télécharger
2011 - avrContribution de M. Vladimir SVINAREV, Secrétaire général du Conseil de la Fédération de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie, au débat général sur « Les évènements et tâches inhérents aux fins de sessions et de législature »M. Vladimir SVINAREV (Fédération de Russie)Télécharger
2011 - avrContribution de M. V. K. AGNIHOTRI, Secrétaire général du Rajya Sabha d’Inde, au débat général sur « Les règles qui régissent l’implication des parlementaires dans les procédures qui concernent leurs intérêts financières directs ou indirects »M. V. K. AGNIHOTRI (Inde)Télécharger
2011 - avrCommunication de Mme Claressa SURTEES, Greffière adjointe (Bureau) de la Chambre des représentants d’Australie : « Les messages au Parlement prononcés en séance publique par les chefs d’Etat et de gouvernements étrangers »Mme Claressa SURTEES (Australie)Télécharger
2011 - avrCommunication de M. Vladimir SVINAREV, Secrétaire général du Conseil de la Fédération de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie : « Code éthique du fonctionnaire parlementaire »M. Vladimir SVINAREV (Fédération de Russie)Télécharger
2011 - avrCommunication de M. David NATZLER, Greffier chargé de la législation à la Chambre des communes, et de M. Rhodri WALTERS, Greffier à la lecture à la Chambre des Lords du Royaume-Uni : « La cessation de mandat à Westminster »M. David NATZLER & M. Rhodri WALTERS (Royaume-Uni)Télécharger
2011 - avrCommunication de M. V. K. AGNIHOTRI, Secrétaire général du Rajya Sabha d’Inde : « Les conséquences de l’exclusion d’un parlementaire de son parti politique »M. V. K. AGNIHOTRI (Inde)Télécharger
2011 - avrCommunication de M. David BYAZA-SANDA LUTALA, Secrétaire général du Sénat de la République Démocratique du Congo : « Exploits du Sénat de la République Démocratique du Congo : vers la modernisation et l’informatisation des services »M. David BYAZA-SANDA LUTALA (République Démocratique du Congo)Télécharger
2011 - avrContribution de M. Vladimir SVINAREV, Secrétaire général du Conseil de la Fédération de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie, au débat général sur « Le rôle des commissions dans le contrôle parlementaire »M. Vladimir SVINAREV (Fédération de Russie)Télécharger
2011 - avrContribution de M. Vladimir SVINAREV, Secrétaire général du Conseil de la Fédération de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie, au débat général sur « L’autonomie administrative des parlements »M. Vladimir SVINAREV (Fédération de Russie)Télécharger
2011 - avrContribution de M. Vladimir SVINAREV, Secrétaire général du Conseil de la Fédération de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie, au débat général sur « Les règles qui régissent l’implication des parlementaires dans les procédures qui concernent leM. Vladimir SVINAREV (Fédération de Russie)Télécharger
2011 - févFormulaire de proposition de communicationTélécharger
2010 - octCommunication de M. Damir DAVIDOVIC, Secrétaire général du Parlement du Monténégro : « L’autonomie du Parlement au Monténégro »M. Damir DAVIDOVIC (Monténégro)Télécharger
2010 - octContribution de M. Ghulam Hassan GRAN, Secrétaire général de la Chambre des Représentants de l’Assemblée nationale d’Afghanistan, au débat général sur « Accompagnement et formation des nouveaux membres du Parlement »M. Ghulam Hassan GRAN (Afghanistan)Télécharger