Communications et contributions individuelles

Année Nom Auteur Fichier
2012 - avrContribution de Mme. Corinne LUQUIENS, Secrétaire générale de l’Assemblée et de la Présidence de l’Assemblée nationale française, au débat général sur « Faut-il encadrer les débats en séance publique ? »Mme. Corinne LUQUIENS (France)Télécharger
2012 - avrCommunication de M. Mohammad Kazim MALWAN, Secrétaire général du Sénat Afghan : «Structure et fonction de la Chambre haute : une courte introduction »M. Mohammad Kazim MALWAN (Afghanistan)Télécharger
2012 - avrCommunication de M. Habtamu NINI ABINO,Chef de Secrétariat de la Chambre de la Fédération d’Éthiopie: « Les leçons à tirer de la celebration par la Chambre de la Fédération de la journée de la Constitution éthiopienne 2011 »M. Habtamu NINI ABINO (Éthiopie)Télécharger
2012 - avrCommunication de M. Ibrahim Mohamed IBRAHIM, Secrétaire général de l’Assemblée nationale du Soudan : « Les modalités de gestion des situations post-conflit par le Parlement – le cas du Soudan »M. Ibrahim Mohamed IBRAHIM (Soudan)Télécharger
2012 - avrCommunication de M. Philippe SCHWAB, Secrétaire général du Conseil des États et Secrétaire général adjoint de l'Assemblée fédérale de Suisse: « Démarche stratégique des services du Parlement suisse pour les années 2012 - 2016 »M. Philippe SCHWAB (Suisse)Télécharger
2012 - avrContribution de M. Vladimir SVINAREV, Secrétaire général du Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie, au débat général sur « Ce qu'on ne peut pas dire : les limites de la liberté d'expression des parlementaires dans le cM. Vladimir SVINAREV (Fédération de Russie)Télécharger
2012 - avrContribution de Dr. V. K. AGNIHOTRI, Secrétaire général du Rajya Sabha d'Inde, au débat général sur « Ce qu'on ne peut pas dire : les limites de la liberté d'expression des parlementaires dans le cadre de leur fonction »Dr. V. K. AGNIHOTRI (Inde)Télécharger
2012 - avrContribution de Mme. Claressa SURTEES, Greffier adjoint de la Chambre des Représentants d'Australie au débat général sur « Le traitement des situations d'urgence ou de crise dans l'Hémicycle »Mme. Claressa SURTEES (Australie)Télécharger
2012 - marCommunication de M. Modibedi Eric PHINDELA, Secrétaire général du Conseil national des provinces d’Afrique du Sud: « Les relations de coopération gouvernementale et intergouvernementale en Afrique du Sud : une analyse »M. Modibedi Eric PHINDELA (Afrique du Sud)Télécharger
2012 - marCommunication de Mme. Claressa SURTEES, Greffier adjoint de la Chambre des représentants d’Australie: « Le développment d'un nouveau système de production de documents pour le secrétariat de la Chambre de représentants - 1ère phase »Mme. Claressa SURTEES (Australie)Télécharger
2012 - marCommunication de M. Austin ZVOMA, Secrétaire général du Parlement du Zimbabwe : « La règle sub judice : le Parlement et les tribunaux. Ses implications sur la doctrine de la séparation des pouvoirs »M. Austin ZVOMA (Zimbabwe)Télécharger
2012 - marCommunication de Mme. Jacqueline BIESHEUVEL-VERMEIJDEN, Secrétaire général de la Chambre des Représentants des États Généraux des Pays-Bas: « Comment apporter un soutien optimal à un parlement en période d'austerité budgétaire? »Mme. Jacqueline BIESHEUVEL-VERMEIJDEN (Pays-Bas)Télécharger
2012 - marContribution de M. Claes MÅRTENSSON, Secrétaire général adjoint du Parlement de Suède, au débat général sur « Le traitement des situations d'urgence ou de crise dans l'Hémicycle »M. Claes MÅRTENSSON (Suède)Télécharger
2012 - marCommunication de Mme. Yardena MELLER-HOROVITZ, Secrétaire général de la Knesset d’Israël: « Le Centre des Visiteurs de la Knesset - transparence et accessibilité »Mme. Yardena MELLER-HOROVITZ (Israël)Télécharger
2012 - marCommunication de Dr. V. K. AGNIHOTRI, Secrétaire général du Rajya Sabha d’Inde: « Mise en cause de la responsabilité pénale d'un juge devant le parlement indien »Dr. V. K. AGNIHOTRI (Inde)Télécharger
2012 - marCommunication de Dr. Ulrich SCHÖLER (Vice-Président de l'ASGP, Secrétaire général adjoint du Bundestag allemand): « Qui, du Président du Bundestag allemand ou des groupes parlementaires, décide du droit à la parole des députés en assemblée plénière? »Dr. Ulrich SCHÖLER (Allemagne)Télécharger
2012 - marContribution de M. Marc BOSC (Président de l'ASGP, Greffier adjoint de la Chambre des Communes de Canada) au débat général sur « Ce qu'on ne peut pas dire : les limites de la liberté d'expression des parlementaires dans le cadre de leur fonction »M. Marc BOSC (Canada)Télécharger
2012 - févFormulaire de proposition de communicationTélécharger
2011 - décCommunication de M. Geert HAMILTON, Secrétaire général du Sénat des Pays-Bas: « Le Sénat néerlandais: un parlement sans papier »M. Geert HAMILTON (Pays-Bas)Télécharger
2011 - novAnnexe à la Communication de M. Ulrich SCHÖLER, Secrétaire Général Adjoint du Bundestag d'AllemagneM. Ulrich SCHÖLER (Allemagne)Télécharger